Page II - Document de référence 2012
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SOMMAIRE
PROFIL DU GROUPE – ACTIVITÉS –
LITIGES – FACTEURS DE RISQUES
2
1.
PROFIL DU GROUPE
4
2.
ACTIVITÉS
16
3.
LITIGES
45
4.
FACTEURS DE RISQUES
51
INFORMATIONS SOCIÉTALES,
SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
54
1.
POLITIQUE DE RESPONSABILITÉ
SOCIÉTALE DE L’ENTREPRISE (RSE)
56
2.
INFORMATIONS SOCIÉTALES
60
3.
INFORMATIONS SOCIALES
71
4.
INFORMATIONS ENVIRONNEMENTALES 86
5.
VÉRIFICATION DES DONNÉES
EXTRA-FINANCIÈRES
95
INFORMATIONS CONCERNANT
LA SOCIETE – GOUVERNEMENT
D’ENTREPRISE
100
1.
INFORMATIONS GÉNÉRALES
CONCERNANT LA SOCIÉTÉ
102
2.
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
CONCERNANT LA SOCIÉTÉ
103
3.
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
118
4.
RAPPORT DU PRÉSIDENT
DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
DE VIVENDI SUR LE GOUVERNEMENT
D’ENTREPRISE, LE CONTRÔLE INTERNE
ET LA GESTION DES RISQUES –
EXERCICE 2012
156
5.
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX
COMPTES, ÉTABLI EN APPLICATION
DE L’ARTICLE L. 225-235 DU CODE
DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT
DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE
SURVEILLANCE DE LA SOCIÉTÉ
VIVENDI SA
166
RAPPORT FINANCIER – ÉTATS
FINANCIERS CONSOLIDÉS – RAPPORT
DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS –
RAPPORT DES COMMISSAIRES
AUX COMPTES SUR LES COMPTES
ANNUELS – COMPTES ANNUELS
DE VIVENDI SA
168
CHIFFRES CLÉS CONSOLIDÉS
170
I.
RAPPORT FINANCIER DE L’EXERCICE 2012
171
II. ANNEXES AU RAPPORT FINANCIER :
DONNÉES FINANCIÈRES
COMPLÉMENTAIRES NON AUDITÉES
207
III. ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS DE
L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2012
212
IV. COMPTES ANNUELS 2012 DE VIVENDI SA
320
ÉVÉNEMENTS RÉCENTS –
PERSPECTIVES D’AVENIR – RAPPORT
DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
364
ÉVÉNEMENTS RÉCENTS
366
PERSPECTIVES D’AVENIR
366
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX
COMPTES SUR LES PRÉVISIONS D’EBITA
OU D’EBITDA SELON LES MÉTIERS
367
RESPONSABLE DU DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE – ATTESTATION
DU RESPONSABLE DU DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE – RESPONSABLES
DU CONTRÔLE DES COMPTES
368
RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
370
ATTESTATION DU RESPONSABLE
DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
370
RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES
371
TABLE DE CONCORDANCE
372
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5
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